À propos

Introduction

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EPS Canada s’engager à respecter la confidentialité de toute personne qui utilise ce site Web ou qui s’y inscrit dans le but de profiter des rubriques personnalisées qui y sont offertes. La transmission de vos renseignements personnels est entièrement facultative et indique que vous consentez aux usages décrits dans la cette politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Éducation physique et santé Canada (EPS Canada) détient tous les droits dans et pour ce site, y compris le concept du site Web et l’ensemble du contenu affiché sur ce site, hormis les sections où il est indiqué que le contenu appartient à des tiers. Vous êtes autorisé à utiliser ce site web uniquement à des fins personnelles, informationnelles, non commerciales, éducative et légales. Par conséquent, vous n’avez pas le droit de copier, de reproduire, de republier ou de transmettre de quelque façon que ce soit le matériel affiché sur ce site Web sans l’autorisation écrite préalable d’EPS Canada.

Programmes et liens affichés sur notre site Web

Les programmes affichés sur ce site Web par EPS Canada le sont uniquement dans l’intérêt des utilisateurs et à des fins de commodité, d’éducation et d’information. En aucun cas, y compris pour négligence, serons-nous redevables envers vous ou toute autre personne pour toute blessure, toute perte ou tout dommage subi directement ou indirectement en raison de toute inexactitude des renseignements affichés sur notre site Web, de toute participation à, ou de toute affiliation avec, l’un ou l’autre des programmes affichés ou de l’inadaptation de tout programme pour un individu. 

De plus, tous les liens affichés sur notre site Web le sont uniquement dans l’intérêt des utilisateurs et pour leur commodité.  Nous n’examinons et ne recommandons pas les organismes ou les sites Web dont les liens sont affichés sur notre site Web. En outre, nous ne prenons aucune responsabilité et n’assumons aucun engagement pour l’exactitude du contenu de tout site Web relié ou pour sa bonne ou mauvaise utilisation par vous. L’utilisation de ces liens est à vos propres risques.

Collecte et stockage automatiques des renseignements

Notre serveur Web  recueille et enregistre uniquement les renseignements de routine généralement entrés par les logiciels de serveurs du World-Wide Web. Nous n’utilisons pas ces renseignements à des fins commerciales, outre celles liées au fonctionnement officiel d’EPS Canada. EPS Canada n’utilisera ni ne divulguera aucun renseignement personnel à des fins autres que celles généralement indiquées ci-dessus. 

Tous les utilisateurs, y compris, mais sans s'y limiter, les enseignants/enseignantes ou le personnel scolaire utilisant ce site, sont censés utiliser ce site conformément aux lois du Canada et de leur province et aux politiques mises en place par leur conseil scolaire / district, école ou autre partie, en ce qui concerne la protection des informations personnelles recueillies via ce site. EPS Canada a mis en place des moyens permettant d'anonymiser personnellement les informations d'identification des étudiants, mais il est de la seule responsabilité de veiller à ce que ces processus respectent les lois et les politiques qui s'appliquent à l'enseignant ou à toute autre personne saisissant individuellement ces données.

Vous pouvez en tout temps communiquer avec nous pour (1) consulter, modifier ou mettre à jour vos renseignements personnels, ou pour (2) supprimer les renseignements personnels à votre sujet dans notre système. Ces mises à jour, modifications et suppressions n’ont aucun effet sur les autres renseignements que nous possédons ou avons transmis à des tiers en accord avec les modalités de la présente Politique de confidentialité ayant trait aux mises à jour, aux modifications ou aux suppressions.

Clause d’exonération et de limitation de responsabilité

Le matériel affiché sur ce site est fourni « tel quel » et ne comporte aucune garantie, exprimée ou implicite, dans la mesure maximale permise par les lois applicables. Nous nous exonérons de toutes les garanties, expresses ou tacites, y compris, notamment, les garanties tacites de qualité et d'aptitude à une fin particulière. Nous ne garantissons pas que le site Web  fonctionnera de façon ininterrompue ou sans erreurs et que les défectuosités seront rectifiées ou que ce site Web ou le serveur qui le rend accessible sont libres de virus  ou d’autres composantes dommageables. Nous ne garantissons pas et ne faisons aucune déclaration concernant l’utilisation ou les résultats de l’utilisation du matériel affiché sur ce site Web en matière d’exactitude, de fiabilité ou de pertinence à un but particulier. Vous êtes responsable de tous les frais engagés pour des motifs de services, de réparations ou de corrections nécessaires.

EPS Canada a adopté les mesures de sécurité qui conviennent au degré de sensibilité de l’information affichée sur ce site Web de manière à protéger tout renseignement personnel que vous pourriez fournir. Nous sommes les propriétaires uniques de l’ensemble des renseignements recueillis sur le site Web.

En aucun cas, y compris pour négligence, serons-nous redevables envers vous ou toute autre personne pour tout dommage direct ou indirect, spécial ou subséquent, résultant de la bonne ou mauvaise utilisation, ou de l’inaptitude à utiliser, notre site Web ou tout matériel affiché sur ce site, même si nous ou nos représentants avons été avisés de l’éventualité de tels dommages.

Divers

La présente entente est régie et interprétée conformément aux lois de l'Ontario et aux lois du Canada qui s'y appliquent, sans égard à aucun principe de conflit de droit. Dans l’éventualité qu’une disposition quelconque des présentes modalités est déterminée illégale, nulle ou, pour quelque raison que ce soit, inexécutable, elle sera considérée comme dissociée des autres modalités et n'aura pas d'effets sur la validité ou le caractère exécutoire des autres modalités.

Ces modalités d'utilisation seront en vigueur jusqu'à ce que l'une des deux parties y mette un terme. Toute modification aux présentes modalités générales peut être apportée par nous à l’occasion en affichant ces modifications sur le site Web. Vous devriez donc consulter les présentes modalités périodiquement puisqu’il sera tenu pour acquis que vous avez examiné et approuvé ces modifications. Nous nous réservons le droit de vous empêcher immédiatement d'accéder au site dans l'hypothèse où vous ne respecteriez pas les dispositions de la présente entente ou enfreindriez nos droits de propriété intellectuelle au niveau du site Web.

EPS Canada se réserve le droit de modifier ou de supprimer n'importe quand certains aspects ou certaines caractéristiques de son site Web, notamment son contenu, les heures d'accès et l’équipement requis pour y accéder ou l’utiliser.

Questions/Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cette Politique de confidentialité ou le traitement de vos renseignements personnels pat EPS Canada ou encore, si vous voulez consulter, modifier ou mettre à jour vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous par courriel à info@eps-canada.ca.